Apple condamné à 634 M$ face à Masimo : la guerre des capteurs s'emballe

634 millions de dollars : c’est la somme record qu’un jury fédéral de Californie ordonne à Apple de verser à Masimo pour avoir violé un brevet clé de mesure de saturation en oxygène. En jugeant que le mode entraînement de l’Apple Watch et ses notifications cardiaques utilisaient une technologie protégée, le verdict transforme un litige américain en message global pour l’ensemble des wearables médicaux. Cette décision intervient alors que la Commission européenne réévalue les exemptions accordées aux dispositifs de santé connectés et que la Chine accélère ses propres normes sur les données physiologiques.

Apple promet d’interjeter appel et assure que le brevet incriminé a expiré en 2022. Masimo, de son côté, salue « une victoire majeure pour les innovateurs qui investissent dans la recherche clinique ». Pour les consommateurs, la bataille dépasse le cas d’espèce : elle pose la question de la confiance dans les capteurs non invasifs, de la souveraineté des données biométriques et de la capacité des big tech à contourner des interdictions, comme lorsque Cupertino a relancé la mesure de SpO₂ en déportant les calculs vers l’iPhone pour éviter un bannissement douanier.

Chronologie d’une escalade transfrontalière

Le différend Apple-Masimo court depuis 2020. Après avoir recruté plusieurs cadres du spécialiste californien des équipements hospitaliers, Apple est accusé d’avoir répliqué ses algorithmes d’oxymétrie pour gagner la course aux fonctionnalités santé. L’International Trade Commission a fini par bannir fin 2023 l’importation des Apple Watch équipées de capteurs SpO₂, forçant Apple à retirer temporairement la fonctionnalité du marché américain et à conserver un comportement limité dans l’Union européenne. L’été dernier, Apple a annoncé un contournement élaboré : le calcul de la saturation serait désormais effectué par l’iPhone jumelé, ce qu’autorisa la douane américaine, au grand dam de Masimo qui a saisi la justice.

Ce calendrier montre que les contentieux hardware ne sont plus confinés aux pays où les procès sont intentés. L’Allemagne surveille déjà de près les accessoires de santé connectés dans le cadre du Digital Markets Act, tandis que l’Inde réfléchit à exiger un stockage local des données biométriques. Les assurances européennes, qui intègrent l’Apple Watch à leurs programmes de prévention, craignent désormais une rupture d’approvisionnement si les décisions américaines venaient à s’appliquer aux modèles fabriqués en Asie mais destinés au Vieux Continent.

Un dossier emblématique des tensions entre innovation et régulation

Masimo n’est pas un acteur isolé. Garmin, Withings, Xiaomi ou Huawei suivent l’affaire de près car une jurisprudence favorable à Masimo pourrait renforcer leurs propres revendications face à Apple ou Samsung. Inversement, une suspension de la sanction en appel encouragerait les géants américains à internaliser encore plus de technologies critiques en recrutant des équipes entières chez leurs fournisseurs, au risque d’affaiblir l’écosystème de medtech indépendantes. L’affaire rappelle aussi que la frontière entre dispositif médical et gadget grand public reste floue : aux États-Unis, l’autorité sanitaire (FDA) autorise certaines fonctionnalités d’Apple Watch comme dispositifs de classe II, tandis que l’Europe exige désormais un marquage CE médical pour les métriques thérapeutiques.

Un autre enjeu majeur se joue sur la chaîne logistique. Depuis la guerre commerciale États-Unis–Chine, Apple a multiplié les sites d’assemblage de montres connectées en Inde et au Vietnam. Les partenaires asiatiques redoutent qu’un appel prolongé ne retarde les volumes et n’affecte des milliers d’emplois. Pendant ce temps, Masimo étend son offensive en déposant des plaintes additionnelles au Canada et au Royaume-Uni, de façon à verrouiller les marchés où les hôpitaux achètent massivement ses moniteurs patient. Ce conflit devient donc un test de résilience industrielle pour Apple et un modèle de riposte juridique coordonnée pour les équipementiers spécialisés.

Analyse critique : qui gagne, qui perd ?

Conclusion : un verdict au-delà des frontières

L’amende de 634 millions n’est que la partie émergée d’un iceberg réglementaire. Elle rappelle que les guerres de brevets ne sont plus un sport réservé aux semi-conducteurs ou aux smartphones, mais qu’elles s’étendent aux objets qui touchent directement la santé des citoyens. Pour Apple, l’heure est à la diplomatie industrielle avec ses fournisseurs et ses régulateurs ; pour Masimo, c’est l’occasion d’accélérer des partenariats globaux et d’entériner sa réputation d’innovateur patient. Quant aux acteurs du bien-être connecté en Europe, en Asie ou en Amérique latine, ils disposent désormais d’un précédent juridique pour défendre leur propriété intellectuelle et réclamer une meilleure sécurité des données patients.

Sources

• TechCrunch — Jury says Apple owes Masimo $634M for patent infringement
• Reuters — U.S. jury orders Apple to pay $634 million in smartwatch patent case
• BusinessWire — Déclaration officielle de Masimo sur le verdict californien

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